Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bettant-smart
Jean Maurice BETTANT

Numéro de dépôt :
1208847
Date de dépôt :
01/07/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/1992

Présentation de la marque bettant-smart

Déposée le 1 juillet 1982 par Jean Maurice BETTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « bettant-smart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Maurice BETTANT domicilié(e) 46, bd. des Brotteaux, 69006 LYON. - France.

La marque bettant-smart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bettant-smart est expirée depuis le 1 juillet 1992.

Jean Maurice BETTANT a également déposé les autres marques suivantes : SMART , smart


Jean Maurice BETTANT - 46, bd. des Brotteaux, 69006 LYON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Vêtements y compris vêtements en peaux, chaussures et accessoires à l'habillement.Dégraissage et nettoyage de vêtements et ameublement. Réparations et transformations de vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.